Cabotage fluvial, p 108 et s., 114 et s., 258

et s., 278 et s., 290 et s., 370 et 371;

p. 877 et s., 897 et s., 907 et s., 1175

et 1176, 1194, 1235 et 1236, 1245.

Texte des propositions discutées, p. 908

et 909.

Cabotage maritime, p. 259 et s., 278 et s.;

p. 881 et s., 912.

Canal Rhin-Danube, p. 408; - p. 1059 et s.

Canaux. V. Réseau fluvial internationalisé.

Canaux François et François-Joseph, p. 238,

432 et s.;

p. 505, 720 et 721, 728.

Capitaines de port, p. 338 et s., 346.

et s., 518, 539 et s., 596 et s., 1178.

Liaison avec la Conférence, p. 33.

Maintien de cette institution, p. 118. Modification à ses pouvoirs, p. 135; p. 551 et s.

Pouvoirs, p. 135; p. 544.

Pouvoirs sur les ports du Bas-Danube,

p. 596 et s., 814 et s.

Rapports avec la Commission internationale, p. 403 et 404;

P. 979 et s.

p. 666 et s., 670

et s., 685 et s., 840 et s., 856 et s., 869 et s., 873 et 874.

Directeur comptable, p. 343 et 344; p. 937 et 946 et s.

Établissement d'un règlement de navigation et de police, p. 221 et 222, 249 et 250; p. 752 et s.

Exécution provisoire, p. 400 et 401; -p. 1027, 1051, 1054, 1077, 1080 et s..

Exécution des travaux, p. 155 et s., et s., 173 et s., 193, 197;

165 p. 586 et s., 607 et s., 624 et s., 873 et 874. Fin de ses pouvoirs, p. 402 et 403; p. 545, 550, 975 et s., 1100, 115b. Fixation de la contribution des États aux frais d'administration, p. 371 et s.; p. 959 et s., 966 s., 973, 1206 et 1207. Fixation des travaux donnant lieu à des taxes, p. 181 et s., 188 et s.; p. 618 et s., 658 et s., 670 et s., 685 et s., 856 et s., 869 et s.

et s.

p. 506 et s., 559 et s., 720

Privilèges et immunités, p. 386 et 387;

P. 974.

Quorum, p. 378; - p. 959 et 969,974. Rapports avec la Commission européenne, p. 403 et 404; P. 979 et s. Recours en cas de

différends avec un État, p. 400 et s.; p. 1027 et s., 1051 et s., 1077 et s.

Règlement intérieur, p. 371 et s.; — p. 959 et s., 965, 973. Remplacement des Délégués, p. 372; p. 959 et 960, 968 et 969. Représentation dans la Commission européenne, p. 562.

Secrétaire général, p. 378 et s.;
p. 934 et s., 939, 946 et s.

Services de la Commission, p. 945 et s.
Service de la comptabilité, p. 946 et s.
Service de la navigation, p. 946 et s.
Service sanitaire, p. 949 et 950.
Service technique, p. 946 et s.
Sessions périodiques, p. 371;
et s., 968 et 969, 973.、
Siège, p. 381 et s., 392;

p. 959

p. 1019