 | Joseph Marie Quérard - 1864 - 782 Seiten
...for• mules des principaux actes industriels. Paris, Cosse, 1853, in-8 de M feuill. {8 fr.). XVII. Traité pratique des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyale, ou Commentaire sur la loi du 25 juin 18">7 sur les marques, et de la loi du 28jnillet 1824 sur les noms, et Exposé... | |
 | 1858 - 658 Seiten
...Leipzig, 1858. Forstoer. Fol. 6'tf Steintaf. Jude Lfy. 4 fy. 15 fläz S. oben Nr. 2200. 3086. Kendu, Ambr. Traité pratique des marques de fabrique et de commerce,...concurrence déloyale, ou commentaire de la loi du 23 juin 18U7 snr les marques et de la loi du 28 juillet 1824 sur les noms, et exposé de la jurisprudence relativement... | |
 | Charles Dollfus, Auguste Nefftzer, comte Emile Kératry - 1858 - 1336 Seiten
...noblesse russe. Paris, in-18, 1 fr. :«i. Reformer, The fiiiimri.il , a MonthIy Periodical established by thé Council of thé Financial Reform Association...du 23 juin 1857, sur les marques, et de la loi du 28 juillet 1 824 sur les noms, et Exposé de la jurisprudence relativement aux divers objets de la... | |
 | 1858 - 880 Seiten
...impériale (ministère de la guerre). In-8°, 126 p. Paris, imp. et lib. Léautey [623C RENDU. — Traité pratique des marques de fabrique et de commerce...loi du 23 juin 1857 sur les marques, et de la loi du 28 juillet 1824 sur les noms, et exposé de la jurisprudence relativement aux divers objets de la propriété... | |
 | 1858 - 502 Seiten
...Sgr. Red field, JF, A Practical Treatise upon the Law of Railways. Boston 1858. 10 Thlr Rendu, MA, Traité pratique des marques de fabrique et de commerce...du 23. juin 1857 sur les marques, et de la loi du 28. juillet 1824 sur les noms, et exposé de la jurisprudence relativement aux divers objets de la... | |
 | 1858 - 634 Seiten
...internationaux relatifs au même objet. L'ouvrage de M. Rendu est un commentaire très-développé de la loi du 23 juin 1857 sur les marques, et de la loi du 28 juillet 1824 sur les noms des fabricants et commerçants, auquel il a joint l'exposé clair et précis... | |
 | 1858 - 536 Seiten
...&g. 15 Vf S. oben Nr. 2260. 3086. Rendu, Ambr. Traité pratique des marques de fabrique et de commet^ et de la concurrence déloyale, ou commentaire de la loi du 23 juin 1857 sur \н marques et de la loi du 28 juillet 1824 sur les noms, et exposé de la juri.-pndence relativement... | |
 | BRUXELLES - 1859 - 386 Seiten
...Traité pratique des marques de fabrique et de eommeree, et de la eoneurrenee déloyale, ou eommentaire de la loi du 23 juin 1857 sur les marques, et de la loi du 28 juillet 1824 sur les noms, et exposé de la jurisprudenee, relativement aux divers objets de la... | |
 | 1859 - 316 Seiten
...Mythologie racontée en quinze récits, avec questionnaire. In- 12. Ibid. 40 c. Rendu, Ambroise. — Traité pratique des marques de fabrique et de commerce, et de la concurrence déloyale. In-8. Cosse et Marchai. 1 fr. 50 c. Traité de l'expropriation. — Voy. Lalleau. et Ansart fils. —... | |
 | Édouard Calmels - 1862 - 60 Seiten
...autrichienne3, la loi sarde* et différents traités, parmi lesquels 1 Voir mon Traité des noms et des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyale. 2 23 juin 1857. figurent celui conclu entre la France et le Portugal ', entre la France et l'Angleterre2.... | |
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Traité pratique des marques de fabrique et de commerce, et de la concurrence déloyale... 
