Du régime conventionnel des fleuves internationaux: études et projet de règlement général, précédés d'une introduction historiqueA. Cotillon et cie., 1879 - 270 Seiten |
Im Buch
Ergebnisse 1-5 von 40
Seite 5
... actes de piraterie des barbares de la rive droite , Constance II songea à leur payer une sorte de tribut . Sur le Danube ... navigation était relativement plus régulière et plus sûre ; elle bénéficiait d'ailleurs des relations qu'avaient ...
... actes de piraterie des barbares de la rive droite , Constance II songea à leur payer une sorte de tribut . Sur le Danube ... navigation était relativement plus régulière et plus sûre ; elle bénéficiait d'ailleurs des relations qu'avaient ...
Seite 8
... navigation du 3 mars 1815. Art . 21 de l'acte addi- tionnel sur le Rhin , joint au traité du 9 juin 1815 . Les expéditions fluviales avaient - elles lieu suivant un tour de rôle réglementaire ou le négociant pouvait - il librement choi ...
... navigation du 3 mars 1815. Art . 21 de l'acte addi- tionnel sur le Rhin , joint au traité du 9 juin 1815 . Les expéditions fluviales avaient - elles lieu suivant un tour de rôle réglementaire ou le négociant pouvait - il librement choi ...
Seite 9
... acte législatif connu n'indique un changement sur ce point ( 1 ) . Au moyen âge , le principe fondamental dont d ... navigation intérieure sous la domination de Rome est à faire . On pourrait très utilement consulter pour cette étude le ...
... acte législatif connu n'indique un changement sur ce point ( 1 ) . Au moyen âge , le principe fondamental dont d ... navigation intérieure sous la domination de Rome est à faire . On pourrait très utilement consulter pour cette étude le ...
Seite 27
... acte auquel le congrès de Vienne emprunta dans la suite la plu- part des ... navigation rhénane . Elle eut le mérite de stipuler formellement et de ... navigation de Vienne de 1815 . § 39 du recès du 25 février 1803 . européens et ...
... acte auquel le congrès de Vienne emprunta dans la suite la plu- part des ... navigation rhénane . Elle eut le mérite de stipuler formellement et de ... navigation de Vienne de 1815 . § 39 du recès du 25 février 1803 . européens et ...
Seite 31
... navigation dont les actes , si vantés par les uns , si contestés par les autres , ont survécu à la plupart des transactions politiques du premier congrès eu- ropéen de ce siècle . Cette collaboration de plénipotentiaires étran- gers et ...
... navigation dont les actes , si vantés par les uns , si contestés par les autres , ont survécu à la plupart des transactions politiques du premier congrès eu- ropéen de ce siècle . Cette collaboration de plénipotentiaires étran- gers et ...
Andere Ausgaben - Alle anzeigen
Häufige Begriffe und Wortgruppen
acte Acte de navigation affluents Autriche bateaux bateliers bâtiments Bluntschli Brême c'est-à-dire cabotage canal cargaison cipe clause Commission européenne commission riveraine communauté conférence congrès de Rastadt congrès de Vienne contrôle convention conventionnel cours d'eau Danube danubienne délégués destinées dispositions douane duc de Dalberg eaux embouchures embranchements États rhénans États riverains étrangers européenne fleuves communs fleuves internationaux fluvial proprement frontière général gouvernement Hollande Humboldt l'acte l'article l'Autriche l'Escaut l'octroi liberté de navigation liberté fluviale limitrophes locales marchandises maritimes mars Mayence ment nations navi navigation du Rhin navigation fluviale navigation intérieure navires négociations nouvelle Meuse opérations des différents pavillons Pays-Bas péages plénipotentiaires police ports pourra pratique prélever principe protocole Prusse prussien public puissances rains régime région règlement relâche forcée Rhin rive rivières Russie sections fluviales serait seront seul signataires Soulina souveraineté stipulations tarif taxes territoire tion trafic traité de 1815 traité de Vienne transit transports Vienne de 1815 vigation voie Weser